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4107 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Ville libre et barons. Sur les limites de la juridiction d'Agen et sur la condition des forains, de cette juridiction, comparée à celle des tenanciers des seigneuries qui en furent détachées
Georges Tholin
Hachette BNF
22,00 €
Édict du Roy du 4 may 1621, portant attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, sur tous les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, l'ordre, la saisie immobilière et la surenchère. Commentaire de la loi sur la transcription. 3e édition
Louis-Eugène Hervieu
Hachette BNF
33,00 €
Commentaire de la loi sur les justices de paix : précédé de notions sur la compétence des défenseurs, de la cité à Rome des juges de paix en Angleterre loi de 1838
Deffaux
Hachette BNF
17,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Sociétés du Dix-décembre et des Amis de l'ordre et de l'humanité dévoilées, suivies de révélations sur le complot Allais et sur les scènes de la rue du Havre
Mulet
Hachette BNF
10,90 €
La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien seigneur, Comte de Sault, sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Th. Auzias
Hachette BNF
18,00 €
Considérations sur l'exposé des motifs de la loi du 17 mai 1837, portant création d'un fonds, extraordinaire pour les travaux publics, et sur les effets de cette loi par rapport au crédit public
Martin-Michel-Charles Gaudin
Hachette BNF
11,90 €