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9212 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Édict du du 11 décembre 1643, portant création en hérédité d'un commissaire général, à la conduite du régiment escossois, pour servir à la garde de S. M.

Louis XIV

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Loi du 16 septembre 1807 et décrets impériaux du 28 du même mois, relatifs à l'organisation de la Cour des comptes

Cour des comptes

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, rendu en conséquence des délibérations & demandes du, chapitre général des religieux de l'ancienne observance de Cluny, portant assignation de pensions

XXX

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L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Régime des cultes, guide pratique

REVILLE-M

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Instruction no 36 relative à l'exécution de la loi du 25 novembre 1808, et du règlement impérial du 21 décembre suivant

XXX

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Ministère de la Guerre. Décret du 2 aout 1912, portant application aux colonies du règlement du 7 octobre 1909 sur le service de place

France

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Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction, concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume

Louis XV

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Recueil de plusieurs arrests du Conseil d'Etat du Roy et autres pièces, avec le règlement du 4 février 1702 intervenu en conséquence

Conseil d'Etat

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