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pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, et pour ses enfans, sur le renvoi aux Requêtes de l'Hôtel au Souverain, ordonné par arrêt du conseil du 4 juin 1764
XXX
Hachette BNF
14,90 €
Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution, de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat
Malézieux
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance du roy, sur le reiglement et ordre que doit tenir l'infanterie, instruction pour donner, le morion aux soldats manquans à leur devoir et causes pour lesquelles ils le doivent avoir
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Les rapports entre l'ordre juridique constitutionnel et les ordres juridiques européens, Analyse à partir du droit constitutionnel grec
Daphne Akoumianaki
L'Harmattan
58,50 €
Les artifices du droit, 3, Les présomptions, Actes du colloque organisé à clermont-ferrand le 16 novembre 2018
Anne-Blandine Caire
MICHEL HOSPITAL
25,00 €
les relations des caisses de securite sociale avec les entreprises, Contribution à l'étude d'un processus de contractualisation.
Marlie Michalletz
LEXISNEXIS
45,00 €
Contrat social ou Principes de droit politique, Discours sur les sciences et les arts, sur l'origine de l'inégalité...
Jean-Jacques Rousseau
Hachette BNF
31,50 €
Décret du 4 janvier 1889, modifiant les dispositions, qui régissent le service de la solde et les tarifs
XXX
Hachette BNF
10,90 €