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pour « bayard existe autres mondes ».
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII, concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints
France
Hachette BNF
17,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin
Hachette BNF
28,50 €
Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau, Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers
François Xavier Paul Garnier
Hachette BNF
25,50 €
Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France depuis 1789 jusqu'à nos jours, précédée d'une étude sur la responsabilité en Angleterre et dans les autres pays du monde
Louis Ferstel
Hachette BNF
21,50 €
De la valeur pratique de la maxime Nemo cum damno alterius locupletior fieri debet en droit romain, De l'action en répétition de l'indu et de quelques autres actions analogues, en droit français
Gaston Rau
Hachette BNF
20,50 €
Procès instruit par le tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Tome 2, Saint-Réjan, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul
Igonel
Hachette BNF
25,00 €
Procès instruit par le tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Tome 1, Saint-Réjan, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul
Igonel
Hachette BNF
29,00 €