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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Déclaration du Roi du 18 avril 1748, donnée à Versailles
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
11,00 €
Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints, et convaincus par coutumace, du crime de leze Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Journées juridiques franco-polonaises, Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens.
Université d'Orléans
Mare & Martin
43,00 €
Code manuel des réquisitions militaires : loi du 3 juillet 1877, règlement d'administration publique du 2 août 1877, instruction du 1er août 1879 4e édition annotée
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
25,50 €
LA DYNAMIQUE DU PRINCIPE DE PROPORTIONNALITE - ESSAI DANS LE CONTEXTE DES LIBERTES DE CIRCULATION DU, ESSAI DANS LE CONTEXTE DES LIBERTÉS DE CIRCULATION DU DROIT DE L'UNION EUROPÉENN
Antonio Marzal Yetano
IUV
45,00 €
Manuel du juré ou exposition des principes de la législation criminelle, Commentaire de la loi du 2 mai 1827 sur l'organisation du jury
Victor Guichard, Dubochet
Hachette BNF
31,50 €
Jus romanum : de commodato . Droit civil français : du prêt en général et particulièrement, du commodat. Droit commercial : de l'apposition du scellés et des premières dispositions
Corrard des Essarts
Hachette BNF
10,90 €
Loi détaillée et expliquée du 28 avril 1816 sur les bières : suivi du décret du 18 septembre 1880,, sur les glucoses destinées à leur fabrication
Bourigeaud
Hachette BNF
13,90 €