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7305 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Reglement général du 13 aoust 1669 pour les longueurs, largeurs et qualitez des draps, serges, et autres estoffes de laine et de fil qui seront manufacturées dans le royaume

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande

France

Hachette BNF

9,50 €

Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices, de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ligue de défense contre les chemins de fer. Proposition de loi ayant pour objet de modifier, l'article 103 du Code de commerce concernant la responsabilité des transporteurs. Séna, 30 nov. 1909

Dominique Delahaye

Hachette BNF

9,50 €

Pour une réforme de la cour d'assises, entretiens avec François Staechele, Jean-Georges Diemer, Xavier de Roux... [et al.]

Édouard Valdman

L'Harmattan

22,50 €

Médiation obligatoire ou volontaire, Quelles réformes pour quels enjeux ? - État des lieux de la médiation dans le monde

Béatrice Blohorn-Brenneur

L'Harmattan

20,00 €

ASSURANCE-VIE, PROPRIETE ET GESTION D'ACTIFS, Opportunités et défis pour un instrument à la croisée du monde financier

Eva Gyori-Toursel

Librairie générale de droit et de jurisprudence

55,00 €