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4087 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Acte public sur l'adoption, les arbitrages et les droits des créanciers hypothécaires sur les, biens du failli : soutenu le lundi 11 avril 1836, pour obtenir le grade de licencié en droit
G Golbéry
Hachette BNF
10,90 €
Réponses au Moniteur et à un pamphlet sur ce qui s'est passé à Saumur les 7-8 octobre 1820, pour faire suite à sa Lettre à M. le Mis de Latour-Maubourg sur ces événemens
Benjamin Constant
Hachette BNF
9,50 €
Droits constatés. Nouveaux tarifs sur les droits de détail et sur les bières, à l'usage des employés de la régie en exécution de la loi du 19 juillet 1880
Marquant
Hachette BNF
9,50 €
Lois et règlements sur la police du roulage, les messageries publiques, vélocipèdes et automobiles, suivis de l'instruction du 6 août 1909, sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu des titres, des sociétés françaises et étrangères, suivi de loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés. 2e édition
Félix Bourgade
Hachette BNF
16,50 €
Sur les concours pour les prix du comte Rossi et sur les concours de licence et de doctorat, Rapport lu en séance publique de la Faculté de droit de Paris, le 1er août 1885
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
9,50 €
Traité des réquisitions militaires, étude sur la loi du 3 juillet 1877, suivie d'un commentaire, sur la législation. Textes comparés de la loi du 3 juillet et du réglement du 2 août 1877
Eugène-Jules-Sébastien Legrand
Hachette BNF
18,50 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €