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9214 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Déclaration du Roi du 7 mars 1788, qui lève la modification insérée par le parlement de Toulouse, dans l'enregistrement de l'Édit du mois de novembre 1787

Louis XVI

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Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722, et sur les droits du centième denier

Bazin

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33,00 €

Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les revues que les commissaires des guerres, feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770

Louis XV

Hachette BNF

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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles

Parlement de Dauphiné

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9,50 €

Edits, déclarations, ordonnances du roi, arrêts du conseil, et du parlement de Toulouse, concernant l'ordre judiciaire et autres matières publiques et intéressantes. Tome 1. 1539-1689

France. Conseil d'Etat

Hachette BNF

40,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Déclaration du Roi du 27 août 1760, donnée à Versailles

Parlement de Dauphiné

Hachette BNF

9,50 €

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat. Tome 2, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi

Guillaume-Jean Favard de Langlade

Hachette BNF

25,50 €

Fédération nationale de l'éclairage et des forces motrices (gaz et électricité), Loi sur l'obligation du statut du personnel des sociétés des services du gaz et de l'électricité

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €