Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7519 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Thèse pour le doctorat. De la Légitimation en droit romain et dans l'ancien droit, Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial. Faculté de droit de Paris
TONNELLIER-G
Hachette BNF
23,00 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux, de feu messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre contre le P. C. Hazart et M. A. Hoefslaegh
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 20 juillet 1563, sur la creation et establissement à Rouen, d'une place commune, pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon, et bourse de Thoulouze
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Réponse signifiée aux requêtes de Prevost, signifiées les 14 avril, 7 et 11 août 1728, Pour M. Dudrot, receveur des tailles de l'élection de Guise, contre M. Le Prévost, défendeur
Prunget
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Origine et développement en France de la législation sur les droits d'auteur, commentaire de la loi de 1866 en droit français. Faculté de droit de Paris
Abel Flourens
Hachette BNF
24,00 €
Formulaire du praticien de l'état civil, contenant la formule de chacun des actes de l'état civil, et des modèles pour les certificats, procès-verbaux, états et documents rattachés à l'état civil
A Miscopein
Hachette BNF
16,50 €