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pour « plenel pour les musulmans ».
Affaire du Carlo-Alberto. Mémoire présenté à la Cour Royale de Lyon, pour M. Antoine Deferrari, subrécargue du Carlo-Alberto
Antoine Deferrari
Hachette BNF
12,90 €
Ordonnance du roi du 25 février 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Pour M. Langlois contre M. le Préfet de police, la Banque de France, M. Monin-Japy, M. Oudiné
impr. Bénard
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
France
Hachette BNF
11,50 €
Institution du crédit populaire agricole, arrêtés et instructions, règlement d'administration publique pour l'institution ou de la caisse intercoloniale de retraites
Indochine française
Hachette BNF
14,90 €
Thèse de doctorat. Dommages et intérêts résultant de l'inexécution des obligations conventionnelles, qui n'ont point pour objet une somme d'argent
Henry-Gaston-Joseph Loubers
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Mémoire de Donat Calas pour son père, sa mère et son frère. À Châtelaine, le 22 juillet 1762
Voltaire
Hachette BNF
10,90 €