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4083 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Ordonnance de Louis XIV de février 1687, roy de France et de Navarre, sur le fait des cinq grosses fermes
France
Hachette BNF
11,50 €
Édict du Roy sur le reglement des eaues et forests de ce royaume et creation de nouveaux officiers
Henri II
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enchères de marchandises neuves, d'après les débats législatifs
François Xavier Galouzeau de Villepin
Hachette BNF
19,00 €
Essai sur l'institution des avocats et procureurs des pauvres, ou Mémoire tendant au renouvellement de dispositions anciennes
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Mesures administratives à prendre pour assurer l'efficacité de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription
Louis-Jacques Allard
Hachette BNF
11,50 €
Décret portant règlement d'administration publique sur le régime intérieur, Revu et soigneusement commenté en vue d'en faciliter l'application. 20e édition
France
Hachette BNF
9,50 €
Explication de la loi du 24 mai 1872 sur le Conseil d'État et le Tribunal des conflits
François Boeuf
Hachette BNF
13,90 €
Défenses sur tous les poincts de mon procès, que j'aurois à proposer si j'estois devant mes juges naturels. Partie 2
Nicolas Fouquet
Hachette BNF
21,50 €