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4110 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Ordonnances royaux du 10 mars 1543, sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle, et tout ce qui en despend
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
11,50 €
Des droits des communes sur les eaux de source et de la dérivation de ces eaux par les communes
Chomette
Hachette BNF
18,00 €
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 1
Dubost
Hachette BNF
39,40 €
Loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux survivant dans la succession de son conjoint
Floucaud-Pénardille
Hachette BNF
19,00 €
Édict du roy du 30 juillet 1633, portant augmentation des seize sols sur chacun minot de sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur la légitimité du droit de coalition : les grèves de 1900 en France et à l'étranger
A Hours
Hachette BNF
17,50 €
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 2
Dubost
Hachette BNF
33,00 €
Études sur la législation charitable, vues de réformes financières et administratives, dans le régime des établissemens de bienfaisance
Léonce de Lamothe
Hachette BNF
13,90 €