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pour « plenel pour les musulmans ».
Réponse sommaire à la requête imprimée du sieur Languet, pour la marquise d'Antigny, veuve de Joseph-François Damas
Calon
Hachette BNF
9,50 €
Guide pratique pour la constitution d'un bien de famille insaisissable, commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et formules
BONNAFOUX-J
Hachette BNF
11,50 €
De la garantie en cas d'éviction dans la vente, en droit romain et en droit français :, thèse pour le doctorat
Phérékydès
Hachette BNF
17,50 €
De la personnalité des cités en droit romain, et des communes en droit français :, thèse pour le doctorat
Hébert
Hachette BNF
20,50 €
Ordonnance du roy du 1er décembre 1747, portant règlement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 2 avril 1759, portant règlement pour le service du corps royal de l'Artillerie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 2 septembre 1627, confirmant l'establissement des Bureaux généraux, et Chambres ecclésiastiques, pour la cognaissance des décimes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence : présentée à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenue, publiquement samedi, le 27 novembre1841,
J Girardot
Hachette BNF
9,50 €