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7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Acte public pour la licence présenté à la faculté de droit de Strasbourg le vendredi 22 aout 1845

Charles Gérard

Hachette BNF

11,00 €

Le droit immobilier au Sénégal - foncier, vente, location, urbanisme, construction, L'essentiel de ce qu'il faut savoir pour réussir votre opération

Franck Zeitoun

L'Harmattan

31,50 €

Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90 Tome 1, du code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme : 7 octobre 1890. Numéro 1

XXX

Hachette BNF

10,90 €

Tarif ou règlement pour taxer les dépens, tant en la Cour de Parlement, requestes du Palais,, eaux et forests, bailliages & autres juridictions de l'enclos du Palais, qu'au Chastelet de Paris

FRANCE. PARLEMENT

Hachette BNF

13,90 €

Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves, descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue de 3 ans en 3 ans à Orléans

Parlement de Paris

Hachette BNF

9,50 €

Journal du Palais. Nouvelle édition. Tables générales des matières, noms des parties, chronologique, et des articles des cinq codes, pour les 24 volumes de la nouvelle édition, 1791-1823

COLLECTIF

Hachette BNF

33,00 €

Thèse pour le doctorat. De la Légitimation en droit romain et dans l'ancien droit, Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial. Faculté de droit de Paris

TONNELLIER-G

Hachette BNF

23,00 €

Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €