Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
109
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Édict du Roy pour les privileges et franchises des foyers establies à Roüen
Louis XI
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyé pour l'université de Paris demanderesse, contre les jesuites, deffendeurs, 12-13 juillet 1594
Antoine Arnauld
Hachette BNF
18,00 €
De la délivrance, pour les inventions industrielles, de titres qui, sous la dénomination de brevets
Antoine-Benoît Vigarosy
Hachette BNF
12,90 €
Des Tribunaux compétents pour valider les saisies mobilières, et des caractères distinctifs de l'action en validité
Ernest Le Gost
Hachette BNF
9,50 €
Les Lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence
Léon Daffry de La Monnoye
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnance du roi concernant les volontaires de la marine, suivie du prospectus pour l'admission
Charles X
Hachette BNF
9,50 €
Édits et règlemens pour l'Université de Dijon . Avec les anciens édits, déclarations & règlemens
Louis XIV
Hachette BNF
11,00 €
De la servitude réelle usagère dans les forêts : thèse pour le doctorat
Gabriel Thomas
Hachette BNF
24,00 €