Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
109
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Lettres patentes du roi en forme d'édit, portant règlement pour le collége de chirurgie de Paris, Versailles, mai 1768
Louis XV, Nicolas Caron
Hachette BNF
11,50 €
Memoire pour le sieur Rubit, l'aîné, marchand mercier, tailleur du roi, contre M. le maréchal duc de Richelieu
Nicolas François de Neufchâteau
Hachette BNF
10,90 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 9 janvier 1862
Boerescu
Hachette BNF
20,50 €
Mémoire pour le comte d'Aché, lieutenant-général des armées navales, et commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis
D'Aché
Hachette BNF
19,00 €
Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil, pour l'Empire allemand. 2e édition
Raymond Saleilles
Hachette BNF
31,00 €
Acte public pour la licence, exécution de l'art. 4, tit. 2, loi du 22 ventôse, an XII janvier 1847
Gèze
Hachette BNF
9,50 €
Ce que doit faire un ouvrier, en cas d'accident, pour bénéficier de la loi du 9 avril 1898
Brugeilles
Hachette BNF
9,50 €