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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Mémoire sur cette questiLa loi du 9 avril 1790 a-t-elle été abrogée à l'île Bourbon?
Robinet de Laserve
Hachette BNF
9,50 €
Des lois des 17-23 juillet 1856 sur l'arbitrage forcé et les sociétés en commandite par actions
BEDARRIDE-J
Hachette BNF
18,00 €
Explication de la loi du 24 mai 1872 sur le Conseil d'État et le Tribunal des conflits
BOEUF-F
Hachette BNF
12,90 €
Observations sur les effets que doit produire l'article 20 de la loi des finances du 27 juin 1819
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Acte public sur la forme des testamens soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le lundi 3 aout 1818
Frédéric Auguste Engelhardt
Hachette BNF
9,50 €
Le Tarif général et raisonné des notaires, Étude sur les principes et le mode de rémunération des actes notariés
Albert Amiaud
Hachette BNF
51,00 €
De la Réforme ultérieure des lois civiles, Suite et complément des autres ouvrages du même sur cette matière
Jean de Dieu d'Olivier
Hachette BNF
19,50 €
Le nantissement appliqué aux droits, créances et reprises de la femme sur les biens de son mari
BENECH-R
Hachette BNF
17,00 €