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pour « plenel pour les musulmans ».
Doctorat Du privilège du vendeur d'immeuble et de la résolution de la vente pour défaut de payement
Aubergé
Hachette BNF
19,50 €
De l'autorité paternelle en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat 17 avril 1880
Béchamp
Hachette BNF
21,50 €
Résolution de la vente pour défaut de paiement du prix et son état dans le droit français moderne
Naz
Hachette BNF
26,50 €
Mémoire à consulter et consultation pour le sieur de Bussy, maréchal des camps et armées du roi
Charles de Bussy
Hachette BNF
25,50 €
Affaire du Carlo-Alberto. Mémoire présenté à la Cour Royale de Lyon, pour M. Antoine Deferrari, subrécargue du Carlo-Alberto
Antoine Deferrari
Hachette BNF
12,90 €
Ordonnance du roi du 25 février 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Pour M. Langlois contre M. le Préfet de police, la Banque de France, M. Monin-Japy, M. Oudiné
impr. Bénard
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
France
Hachette BNF
11,50 €