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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Code du faux ou Commentaire sur l'ordonnance du mois de juillet 1737, avec des notes sur chaque article
François Serpillon, Louis XV
Hachette BNF
31,50 €
Abrégé du procès fait aux Juifs de Mets, avec trois arrests du Parlement qui les déclarent convaincus de plusieurs crime
Abraham-Nicolas Amelot de La Houssaye
Hachette BNF
14,90 €
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de commissaires receveurs, héréditaires des deniers des saisies réelles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Du Pacte de remise en droit romain. Du Concordat en matière de faillite
Th Prigent
Hachette BNF
18,00 €
Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge et Guyenne
France
Hachette BNF
9,50 €
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique
A. Hativet
Hachette BNF
13,90 €
Du casier judiciaire et de la loi du 5 aout 1899 : thèse pour le doctorat sciences juridiques
J. Collardot
Hachette BNF
18,50 €
le droit notarial du divorce, À jour de la réforme du divorce entrée en vigueur le 1er janvier 2021. Préface de Raymond Le Guidec
Christophe Lesbats
LEXISNEXIS
47,00 €