Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
7522 résultats
pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptiste de Barhot de Larcis, contre M. l'inspecteur général du domaine et les habitants de Saint-Martin de Mazerac
Belloumeau
Hachette BNF
18,00 €
Acte pour la licence. Code de procédure civile. De l'appel, sauf les évocations, art. 473, Droit commercial. De la lettre de change, de l'acceptation. Faculté de droit de Toulouse
Alexandre-Louis-Antoine Anquimbert
Hachette BNF
9,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire pour C.-M. de Créquy, marquis de Créquy contre F.-L.-M. Le Jeune de la Furjonnière, soi-disant comte de Créquy et contre les sieurs Le Jeune, ses freres
Charles-Marie Créquy, François-Denis Tronchet, Jean-Baptiste Treilhard, de Lambon
Hachette BNF
10,90 €
De l'acceptation et de la répudiation de la Communauté droit français, code Napoléon, thèse pour la licence
Gaston-Marie-Théodore de Caqueray
Hachette BNF
10,90 €
Étude sur l'octroi de mer à La Guadeloupe, à la Martinique et à la Réunion, thèse pour le doctorat
Souply
Hachette BNF
16,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. Étude sur l'action disciplinaire de la Légion d'honneur,, Thèse pour le doctorat
Joseph Durieux
Hachette BNF
20,50 €
Des droits du vendeur d'effets mobiliers non payé : thèse pour le doctorat, l'acte public sera, soutenu le 26 mai 1899
Bossert
Hachette BNF
20,00 €