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pour « Shangri-la frontier ».
Le Mouillage des vins aux yeux de la loi, de la doctrine et de la jurisprudence, examen critique du nouveau projet de loi
Maurice Savignon
Hachette BNF
9,50 €
La Loi du 13 juillet 1907 sur le libre salaire de la femme mariée, et la contribution aux charges du ménage
Fernand Surville
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire adressé à la chambre d'accusation de la Cour royale de Paris, sur la saisie de divers écrits, par les auteurs du Censeur
Charles Comte
Hachette BNF
11,90 €
Des moyens de détruire la mendicité dans la ville de Soissons, discours, Prix de la Société royale d'agriculture de Soissons, 1779
Charles-Antoine-Joseph Leclerc de Montlinot
Hachette BNF
16,50 €
Rémy SCIALOM, Anthologie de droit hébraïque (III), « La loi n’est pas dans les cieux » De la transcendance de la loi, de sa rationalisation et des
Rémy SCIALOM
MEMOIRE DROIT
39,00 €
ebauche d'un droit de la consommation. la protection du chaland sur les marchés, la protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIe et XVIIIe siècles
Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,65 €
République centrafricaine à la croisée des chemins du droit (La), Entre droit coutumier, droit de sécurité, force du droit positif et droit de la force
Augustin Jérémie Doui-Wawaye
L'Harmattan
24,50 €
Adhésions à la pétition adressée au sénat le 1er novembre 1869, sur des modifications à introduire dans la loi sur la presse... (7 octobre-3 décembre)
E. Lachaud et Cie
Hachette BNF
9,50 €