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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance provisoire du roi, du 12 juillet 1784, concernant la formation, et la solde de l'infanterie françoise
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 3 de ce mois, concernant les droits féodaux rachetables
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Biens de la maison d'Orléans. Décret du 22 janvier 1852. Défense du droit de propriété, Pétition au Sénat
Édouard Degouve-Denuncques
Hachette BNF
16,50 €
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
42,50 €
De l'Enseignement du droit chez les Romains. Des Droits et obligations qui naissent du bail à loyer
Georges Flach
Hachette BNF
24,50 €
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
45,50 €
Édit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine, et de la voyerie
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation, et la solde de l'infanterie étrangère
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €