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pour « plenel pour les musulmans ».
Thèse de doctorat. Dommages et intérêts résultant de l'inexécution des obligations conventionnelles, qui n'ont point pour objet une somme d'argent
Henry-Gaston-Joseph Loubers
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Mémoire de Donat Calas pour son père, sa mère et son frère. À Châtelaine, le 22 juillet 1762
Voltaire
Hachette BNF
10,90 €
Délibération relative à la proposition de loi ayant pour objet de modifier le paragraphe 2 du n°91
Augustin Féraud
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyer pour Me Linguet, avocat au parlement. Grand'chambre, 4 et 11 janvier 1775, Avec l'arrêt intervenu en sa faveur
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €
Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France, contre madame la présidente de Saint-Vincent
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
18,00 €
Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France, contre madame la présidente de Saint-Vincent
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
13,90 €