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505 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Thèse de doctorat. Du droit de suite sur les titres au porteur en droit français
Eugène-Jacques Menaut
Hachette BNF
20,00 €
Questions de droit pénal, constitutionnel et international, soumises à MM. les étudiants, de la Faculté de droit de l'Académie de Genève pour leurs exercices
Jean-Jacques de Sellon
Hachette BNF
9,50 €
Discours du Président du tribunal de Nogent, 27 prairial an 12
Jacques-Charles Giroust
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de législation et d'administration de l'instruction primaire, ou Recueil des lois, décrets
Jean-Jacques Rapet
Hachette BNF
28,00 €
Code de la propriété, Traité complet des bâtimens, des forêts, des chemins, des plantations
Claude-Jacques Toussaint
Hachette BNF
31,50 €
Mémoire sur la révocation des donations par survenance d'enfants : lu le 24 aout 1844
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
9,50 €
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale Tome 3
Olivier Jacques Chardon
Hachette BNF
29,50 €
Procédures pénales ordinaire et militaire en droit congolais. Spécificités
Jacques Selele Tanganika
L'Harmattan
20,50 €