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pour « plenel pour les musulmans ».
Mesures administratives à prendre pour assurer l'efficacité de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription
Louis-Jacques Allard
Hachette BNF
11,50 €
Acte pour la licence. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics, Faculté de droit de Toulouse
Ernest-Jean-Camille Bordes
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour la cause du sieur Kornmann, contre le sieur de Beaumarchais et le prince de Nassau
Nicolas Bergasse
Hachette BNF
16,50 €
Recueil des principaux tiltres pour l'establissement des maistres doreurs sur cuir, garnisseurs, et enjoliveurs establis par Henry II
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Lettres patentes du roi en forme d'édit, portant règlement pour le collége de chirurgie de Paris, Versailles, mai 1768
Louis XV, Nicolas Caron
Hachette BNF
11,50 €
Memoire pour le sieur Rubit, l'aîné, marchand mercier, tailleur du roi, contre M. le maréchal duc de Richelieu
Nicolas François de Neufchâteau
Hachette BNF
10,90 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 9 janvier 1862
Boerescu
Hachette BNF
20,50 €