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pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire pour les doyens et supôts des nations de France de la faculté des arts de Paris, et le sieur Hamelin, nommé pour l'élection du recteur de l'Université
Anselme-Joseph Doutremont
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands, servant de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
Hachette BNF
17,50 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Tome 5. Partie 2, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
24,50 €
Loi des patentes, rapport présenté au nom de la commission spéciale. 9 octobre 1895
Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
Hachette BNF
9,50 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 3, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
35,00 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Tome 5. Partie 1, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
37,90 €
Le droit et les droits de l'homme
Michel Villey
Presses universitaires de France
13,00 €
Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge, au lieu de Marennes, avec la création des officiers nécessaires pour composer ladite eslection
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €