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4086 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Règlement adopté par le ministre secrétaire d'état des finances, sur les poursuites en, matière de contributions directes, instruction à MM. les préfets et base à leurs arrêtés
FRANCE. MINISTERE
Hachette BNF
14,90 €
Instruction générale sur les devoirs ou fonctions des maires, et autres fonctionnaires municipaux, précédée d'un Traité de l'organisation de l'autorité municipale
Joseph-Jean Lagarde
Hachette BNF
33,00 €
Manuel à l'usage de MM. les préfets, sous-préfets, maires et percepteurs, pour l'exécution de la loi du 21 mars 1831 sur l'organisation municipale
Dr Chabanier
Hachette BNF
16,00 €
Du danger de prêter sur hypothèque et d'acquérir des immeubles. 3e édition, ou Vues d'amélioration du régime hypothécaire et du cadastre combinés entre eux
Alphonse Decourdemanche
Hachette BNF
31,50 €
Étude sur la transportation. De la situation légale des transportés au point de vue de la famille, de la propriété et des droits privés et publics
BRUYANT-E
Hachette BNF
17,50 €
Ministère de la guerre et de la marine. Décrets sur les engagements volontaires, et les rengagements dans les troupes de l'armée de terre et de l'armée de mer
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Thèse pour le doctorat. Du Mandatum pecuniae credendae en droit romain, Les Impôts sur le luxe en droit français. Faculté de droit de Paris
COURTRAY-L
Hachette BNF
24,50 €
La nouvelle loi militaire. Lois sur le recrutement de l'armée et l'organisation, de la Garde nationale mobile, textes complets et annotés. 2e édition
Justin Massicault
Hachette BNF
11,50 €