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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Essai sur un traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés, des afféagistes arrentataires et autres, les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne
Lemerle
Hachette BNF
11,50 €
Décret du 1er mars 1890 portant règlement sur la concession des congés, et permissions modifié par le décret du 7 mars 1895. 3e édition
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Étude sur nos lois successorales : discours prononcé le mercredi 11 décembre 1867, à la séance solennelle de rentrée de la conférence des avocats de Marseille
Jouve
Hachette BNF
11,00 €
La science des juges criminels, temporels et ecclésiastiques, ou Les décisions des plus difficilles, & importantes questions en matière criminelle . Fondées sur le droit civil et canonique, édits,
Bertrand Compaigne
Hachette BNF
21,50 €
Décret du 31 aout 1891 portant règlement sur la concession des congés, et permissions dans les troupes de la marine. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Rapport sur la législation internationale de la propriété industrielle, au point de vue de la Conférence internationale qui aura lieu à Madrid le 1er avril 1890
Louis Donzel
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français, et dans le Code civil. Faculté de droit de Paris, le 29 mai 1900
BLOQUEL-H
Hachette BNF
20,00 €
Principes sur la distinction du contrat et du sacrement de mariage. Empêchements d'en dispenser, ouvrage entièrement refondu... et augmenté de l'examen des mariages contractés durant la Révolution
TABARAUD-M-M
Hachette BNF
32,50 €