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4086 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T01, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T07, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses, avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus sur ces matières
Michel Noël
Hachette BNF
44,00 €
Règlement du 2 septembre 1775 arrêté par le Roi, sur l'uniforme des officiers généraux, et autres employés dans ses armées et dans ses places
Louis XVI
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Les Lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays, et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention
Guillaume Pataky
Hachette BNF
33,00 €
Éléments de la perception du droit d'enregistrement, Considérations sur cet impôt et refonte de la législation qui le régit le 1er janvier 1860
Dufresne
Hachette BNF
19,50 €
Procès en diffamation. M. Delamarche contre le Cri du peuple, Application de la loi sur la presse du 29 juillet 1881
Arnoult
Hachette BNF
20,50 €