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4086 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement, Répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales
Vaudoré
Hachette BNF
33,50 €
La charte constitutionnelle, appuyée en 1830 sur le Contrat social, acceptée et jurée par S. M. Louis-Philippe Ier, proclamé roi des Français
XXX
Hachette BNF
10,90 €
De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, Recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères
Gouiffès
Hachette BNF
43,00 €
Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil
XXX
Hachette BNF
11,00 €
La Nouvelle législation sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises, et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles
RICHARD-V
Hachette BNF
22,50 €
Quelques réflexions présentées à M. le comte de Lally-Tollendal, sur l'opinion par lui prononcée à la chambre des pairs, le 19 décembre 1815
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Mémoire à l'appui de l'établissement des voies ferrées économiques de Lille, Suivi d'un Appendice sur le projet d'agrandissement de Lille et d'un nouveau plan
Georges-Henry Love
Hachette BNF
11,00 €
Recueil des principaux décrets du gouvernement de la défense nationale, Suivi de la législation sur les indemnités pour dommages causés par la guerre
Octave Marais
Hachette BNF
9,50 €