Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
3966 résultats
pour « stephen baxter retour sur titan ».
Traité des deux puissances ou Maximes sur l'abus, Avec les preuves tirées du droit canonique, des principes du droit public et de l'histoire
Louis-Étienne de Foy
Hachette BNF
26,00 €
Proclamation du Roi du 28 août 1790, sur le décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er juillet 1768, portant règlement sur les voitures, qui doivent être fournies aux troupes pendant leurs marches
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens, particuliers, lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides et sous-aides-majorités des villes, places
Louis XVI
Hachette BNF
10,90 €
Édict du roy portant creation de cent cinquante huissiers sergens des tailles, pour executer les contrainctes, concernans les aydes, tailles, taillon, sur-taux de la cavallerie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les regimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
13,90 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
39,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €