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386 résultats pour « andré comte-sponville ».
Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu, veuve de Mre Gille, comte d'Hautefort,, lieutenant général des armées navales, intimée, contre le marquis d'Hautefort
Aubry
Hachette BNF
9,50 €
Quelques réflexions présentées à M. le comte de Lally-Tollendal, sur l'opinion par lui prononcée à la chambre des pairs, le 19 décembre 1815
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Mémoire pour M. Marie-Ferdinand Hibon, Comte de Frohen et Mme M.-G.-Y. de Brancas, son épouse, appelants contre les communes de Deauville et de Tourgéville, Calvados
Georges Besnard
Hachette BNF
17,50 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Sur les dispositions de l'arrêt de la Cour royale de Paris rendu le 9 aout 1823, entre MM. Perdonnet, agent de change et le comte de Forbin-Janson
Jacques-Charles Bailleul
Hachette BNF
14,90 €
La famille de Treil de Pardailhan défenderesse contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur, Tribunal civil de la Seine. Pièces justificatives
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, qui casse les huit arrêts du parlement de Rouen, dans le procès criminel du feu comte de Lally et autres parties
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Plaidoyer pour le marquis de Créqui et le comte de Crequi-Canaples, appelans, contre les sieurs Le Jeune de la Furjonnière, intimés
Jean-Baptiste Treilhard
Hachette BNF
16,00 €