Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
7524 résultats
pour « plenel pour les musulmans ».
Droit commercial, par demandes et réponses : comprenant les matières exigées pour le 4e examen
Prosper Rambaud
Hachette BNF
25,50 €
Législation pour les colonies des isles de France et de Bourbon
Louis XV
Hachette BNF
17,00 €
Recueil des édits, déclarations et arrests rendus pour assurer les fonds nécessaires, au renfermement des mandians
Louis XV
Hachette BNF
28,00 €
Reiglement fait par le Roy, pour les logis de sa cour et suitte
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement le service dans les places
Louis XV
Hachette BNF
19,50 €
Déclaration du roi du 7 février 1696, portant règlement pour les libraires et imprimeurs de Lyon
Louis XIV
Hachette BNF
16,00 €
Instruction générale du 2 mars 1886 sur les mutations. Extrait pour le service des percepteurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Règlement pour les frais de comparution en justice et le transfèrement des prisonniers
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €