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pour « la cantine de minuit ».
Sur l'affaire entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale de la Ville de Béziers, les Maire et Consuls, de la même ville, Messieurs les Agens généraux du clergé et le Syndic de la Province du Languedoc
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
11,90 €
Précis de droit commercial, cours professé à la Faculté de droit de Paris, 1872-1879. 3e édition, considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine
Alphonse Boistel
Hachette BNF
53,00 €
De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses, dommages, aux champs causés par le gibier. Examen de la doctrine et de la jurisprudence en cette matière
Alexandre Sorel
Hachette BNF
18,50 €
La théorie générale du contrat administratif, Analyse de la résilience d'une notion oscillant entre forces de conservation et besoin de renouvellement
Carine Vaysse
L'Harmattan
42,00 €
Lettres en forme de requeste civile, pièces et mémoires touchant la cause de la baronnie d'Andres, Pour la Reyne, contre C. H. de Spinola comte de Broüay, gouverneur de l'Isle en Flandres, 1662
Henry d'Audiguier du Mazet
Hachette BNF
11,50 €
Acte pour la licence. Code civil. De la jouissance et de la privation des droits civils, Code de commerces. Des Commissionnaires pour achats et ventes. Faculté de droit de Toulouse
Paul Bordères
Hachette BNF
9,50 €
Ministère de la guerre. Instruction du 28 décembre 1879 sur l'administration des hommes, de tout grade de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale dans leurs foyers
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Appel de sentence rendue en la chambre du domaine, le 24 janvier 1733, contre Marie-Judith de Vienne, veuve de Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, touchant la mouvance de la seigneurie de Sivry
Amiral Pierre Lacoste
Hachette BNF
13,90 €