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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Thèse de doctorat. Étude sur les associations coopératives, précédée d'un examen du contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Paris
P. Cavaré
Hachette BNF
25,50 €
Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre. 2e édition, mise au courant des nouvelles lois militaires et des décisions des conseils de révision
Adolphe-Léon-Joseph Vexiau
Hachette BNF
28,50 €
Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemens
Louis XVI, France
Hachette BNF
10,90 €
Bulletin officiel du ministère de la guerre. Instruction du 14 juin 1900 sur le service des, subsistances militaires en temps de paix. Texte
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
24,00 €
Interrogations sur l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine en 2001 et 2002, [actes de la journée d'étude, 15 mai 2003, Faculté des affaires internationales, Le Havre]
Gilles Lebreton
L'Harmattan
24,50 €
Essai sur la méthodologie de la production normative et scientifique en Afrique subsaharienne, L’exemple de la production du droit et de la science du droit
Francis Riche BILONG NKOH
PU AIX-MARSEILL
24,00 €
L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes. Volume 88, Illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
Jean Lapousterle
Dalloz
70,00 €
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île Guadeloupe). Session d'octobre 1840., M. Douillard-Mahaudière, accusé de séquestration et de torture sur la personne de son esclave...
impr. A. Blondeau
Hachette BNF
13,90 €