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pour « jacques martel voie verne ».
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Tome 3
Jacques de Maleville
Hachette BNF
28,00 €
Sur l'adoption. Faculté de droit de Strasbourg
Philippe-Jacques Frantz
Hachette BNF
9,50 €
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Tome 2
Jacques de Maleville
Hachette BNF
30,50 €
Thèse de doctorat. De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits, de ses créanciers. Faculté de droit de Paris
Jacques-Alphonse Glangeaud
Hachette BNF
17,50 €
Études sur l'hypothèque légale des femmes depuis le Code civil et sur les difficultés, que présente l'application de la loi du 15 février 1889
Jean-Jacques-Guillaume Ducruet
Hachette BNF
11,00 €
De la condition des fous et des prodigues.Du Conseil judiciaire. Thèse pour le doctorat
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
16,50 €
Code de la pêche fluviale : avec un commentaire des articles de la loi Vol. 1
Jacques-Joseph Baudrillart
Hachette BNF
30,50 €
Tribunat. Opinion de Lahary, sur le projet de loi relatif à la publication
Jacques-Thomas Lahary
Hachette BNF
9,50 €