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377 résultats pour « carey celle tous dons ».
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 2, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte
F Sellier
Hachette BNF
47,00 €
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 3, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte
F Sellier
Hachette BNF
35,00 €
Déclaration du Roy du 27 août 1620, de l'innocence de sa très-honorée dame et mère, et de sa volonté, touchant tous qui ont assisté sadite dame et mère, durant ces derniers mouvements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication, et la vérification des monnaies, à l'usage de tous les receveurs, des caissiers, agens de change
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp, capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 18 janvier 1634, sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles tous ceux qui se sont prétendus exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
13,90 €
Lettres patentes du Roy portant deffences à tous hosteliers, cabarestiers, taverniers, paticiers, et autres de la ville et faulxbourgs de Troyes de donner à boire ny à manger à aucuns manans
France
Hachette BNF
9,50 €