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pour « Shangri-la frontier ».
Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation, et la solde de l'infanterie étrangère
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. La Situation de la Crète au point de vue du droit international, Faculté de droit de Paris
Henri Couturier
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Mesures administratives à prendre pour assurer l'efficacité de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription
Louis-Jacques Allard
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Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846 sur la question du mariage des prêtres
Toussaint-Ange Cotelle, Cour de cassation
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Acte pour la licence. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics, Faculté de droit de Toulouse
Ernest-Jean-Camille Bordes
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Les Conventions internationales pour la protection de la propriété littéraire et artistique, et des droits de l'auteur
Alfred Germond de Lavigne
Hachette BNF
11,00 €
Résumé analytique des diverses dispositions contenues dans la loi du 17 avril 1919, sur la réparation des dommages de guerre
J.-L. Brun
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Explication élémentaire du Code civil, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence, 3e édition. Tome 2
Jean Joseph Delsol
Hachette BNF
38,40 €