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pour « l'arabe du futur ».
Qu'en est-il de la simplification du droit ? Actes du colloque des 26 et 27 novembre 2009, SOUS LA DIRECTION DE FRÉDÉRIQUE RUEDA ET JACQUELINE POUSSON
Institut fédératif de recherche Mutation des normes juridiques
IFR
35,50 €
code electoral 2020, A jour des loi organique et loi du 2 décembre 2019 visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral
Michel de Villiers, Frédéric Potier, Marc Pichon de Vendeuil
LEXISNEXIS
63,00 €
Volume 1, Les bases du droit administratif, Notes d'arrêts de Marcel Waline Volume 1, Les bases du droit administratif (source des règles - sujets - actes)
Marcel Waline
Dalloz
120,00 €
Répertoire analytique de législation et de réglementation de la Cochinchine et du Cambodge, : partie complémentaire. 1er fascicule, du 1er janvier 1889 au 31 décembre 1895
F. Marty
Hachette BNF
33,50 €
Retraites ouvrières et paysannes : Loi du 5 avril 1910, décrets et arrêtés ministériels, Loi du 5 avril 1910, décrets et arrêtés ministériels, texte annoté
Berger-Levrault
Hachette BNF
18,00 €
Examen et solution du point de savoir quelle peut être la portée du décret de décentralisation, administrative sur les législations des portions communales ou ménagères
Le Gentil
Hachette BNF
11,50 €
Jurisprudence du Conseil d'État en matière de travaux publics, Arrêts rendus du Conseil d'État sur les contestations relatives à l'exécution des travaux publics
DELVINCOURT-E
Hachette BNF
23,90 €
Conférence Boncenne. Calcul du salaire de base d'après la loi du 9 avril 1898, et son application à la grève, conférence prononcée, le 20 janvier 1904
Albert Joly
Hachette BNF
9,50 €