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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Thèse de doctorat. Des Cas où l'exercice de l'action publique, est subordonné à la plainte de la partie lésée. Faculté de droit de Paris
Raoul Morise
Hachette BNF
20,50 €
Thèse de doctorat. De l'Interruption de la prescription en matière civile, droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 25 mai 1883
Maurice Colin
Hachette BNF
23,00 €
Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol, membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant
Charles Chobert
Hachette BNF
10,90 €
Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles, de la loy, banlieuë et échevinage d'Arras, de la cité d'Arras, de Bapaume, de l'Alleu, et de Lens
COLLECTIF
Hachette BNF
28,50 €
Thèse de doctorat. Des obligations littérales en droit romain et de la Preuve de la filiation, des enfants naturels en droit français, dissertations. Faculté de droit de Strasbourg
François-Louis Galliard
Hachette BNF
16,00 €
Théorie de l'intérêt de l'argent tirée des vrais principes du droit naturel, de la théologie, et de la politique, contre l'abus de l'imputation d'usure. Nouvelle édition
Jean-Louis Gouttes, Anne-Robert-Jacques Turgot, Pierre Rulié
Hachette BNF
29,50 €
Statuts et règlements généraux de l'Hôpital général de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône, et grand Hôtel-Dieu de la ville de Lyon
Hôtel-Dieu
Hachette BNF
20,50 €
Thèse de doctorat. Des Droits du vendeur de marchandises non payé en cas de faillite, ou de liquidation judiciaire de l'acheteur en droit français. Faculté de droit de Lille
Maurice Desticker
Hachette BNF
21,50 €