Rayons
12
Introduction au droit
142
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7525 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Cahier des charges communes, du 22 avril 1914, pour la fourniture des fourrages dans les brigades, de gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes, dans leur travail. Instruction provisoire D. pour application dans les établissements militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes, les plus approuvées pour les régler et les dresser avec précaution
Guérin de Tubermont
Hachette BNF
31,50 €
Traité sur les questions mixtes ou Examen des loix et jurisdictions qu'on doit suivre pour décider, les contestations entre les hommes de différentes nations, provinces, districts
Philippe Dumouchet du Bac
Hachette BNF
23,90 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 3, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
35,00 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Tome 5. Partie 1, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
37,90 €
La propriété publique
Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA)
Dalloz
44,00 €
Loi des patentes, rapport présenté au nom de la commission spéciale. 9 octobre 1895
Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
Hachette BNF
9,50 €