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pour « la magie du rangement ».
Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux, de l'extrordinaire des guerres, de la cavalerie legere, des camps et armées, des vivres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Bail à colonat partiaire, étude de la loi du 18 juillet 1889, Faculté de droit de Rennes
Godinot, Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Défense personnelle du rédacteur de L'Abeille de la Moselle, devant le tribunal de police, correctionnelle de Metz, à son audience du 25 septembre 1822. Signé : Boquillon.
Nicolas Boquillon
Hachette BNF
9,50 €
Ressort de la cour d'appel de Metz., Prestation du serment des membres des tribunaux civils et de commerce du département des Ardennes
Pierre Grand
Hachette BNF
9,50 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, et soumis à la sanction du Corps législatif. N°242. Corps législatif, session de 1858
Constant-Jouffroy Duméry
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Factum du procès d'entre MM. Bernardin d'Espinose et Marie Le Garec, sa femme, appelant de la présentation, examen, clôture, déduction et articles du compte de tutelle de 1603
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €