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pour « la conjuration des imbéciles ».
Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant la campagne 1760
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Traité général de la responsabilité, l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats Tome 1
Sourdat
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Traité des faillites et banqueroutes ou Commentaire de la loi du 28 mai 1838. Tome 2
Jassuda Bédarride
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Traité des donations entre-vifs et testamentaires, avec la coutume d'Amiens commentée. Tome 1
Jean Marie Ricard
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Commentaire pratique de la loi du 24 décembre 1897, recouvrement des frais dus aux notaires
Charles Defrénois
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Règlement provisoire sur le service de la cavalerie et des dragons en campagne
Louis XVI
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Le Procès de la Ligue des patriotes, d'après les documents officiels, 6 juin 1889
COLLECTIF
Hachette BNF
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Lettres patentes portant création à Paris d'un conseil pour la réforme des finances
France
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