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pour « plenel pour les musulmans ».
Comprendre les frais de notaire
Le Particulier Editions
"Le Particulier"
26,00 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 3, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
35,00 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Tome 5. Partie 1, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
37,90 €
Séance de la chambre syndicale du 7 juillet 1897. Les droits de quai. Rapport, régime douanier
Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
Hachette BNF
9,50 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 4, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
33,00 €
La propriété publique
Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA)
Dalloz
44,00 €
Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge, au lieu de Marennes, avec la création des officiers nécessaires pour composer ladite eslection
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 1, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
31,00 €