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5505 résultats pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».

Évolution des rapports entre les ordres juridiques de l'Union européenne, international et ..., Liber amicorum Ji í Malenovský

David Petrlík, Jan M. Passer, Michal Bobek, Antoine Masson

Bruylant Edition

192,00 €

cooperation locale et territoires, actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations, IREA, le 15 mars 2007, à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud, ...

Jacques Fialaire, Pierre De Montalivet

LEXISNEXIS

45,60 €

l influence du dt anglo-americain sur les valeurs mobilieres emises par les s.a. en droit francais, Bibliothèque de droit de l'entreprise - 67 - (Fédération nationale pour le droit de l'entreprise)

Elisabeth Grimaux

LEXISNEXIS

65,90 €

Code de la législation contre les anarchistes contenant le commentaire de la loi du 28 juillet 1894, ayant pour objet de réprimer les menées anarchistes et commentaire des lois du 12 décembre 1893

Guillaume Loubat

Hachette BNF

21,50 €

Sur les vérités et les sentiments qu'il importe le plus d'inculquer aux hommes, pour leur bonheur ou ses idées sur le droit d'aînesse et le morcellement de la propriété

Napoléon

Hachette BNF

18,50 €

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 4e édition

XXX

Hachette BNF

11,00 €

De l'impôt sur les voitures et les chevaux : commentaire de la loi du 2 juillet 1862,, remise en vigueur par la loi du 16 septembre 1871, assiette et recouvrement de l'impôt

Isoard

Hachette BNF

16,00 €

La Loi du 29 juillet 1881 et les délits de presse, suivi d'un appendice sur le projet de loi, concernant les publications contraires aux moeurs voté le 27 juin 1882, par Joseph Roux,

Joseph Roux

Hachette BNF

21,50 €