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Thèse pour le doctorat. De la Condition du fonds provincial en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille en droit français. Faculté de droit de Paris

LANGLOIS-H

Hachette BNF

24,00 €

Ordonnance du roy du 15 janvier 1719 pour la levée de vingt-trois mille quatre cens hommes de milice, dans les provinces du Royaume, qui seront divisez en 39 bataillons de six cens hommes chacun

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice, dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Du Colonat partiaire en droit romain. Du Métayage d'après la loi, du 18 juillet 1889 en droit français. Faculté de droit de Paris, 21 décembre 1893

Jean Cruveilhier

Hachette BNF

20,50 €

Code du divorce et de l'état civil des citoyens, par ordre alphabétique et de matières avec formules, augmenté du décret de la Convention nationale du 19 décembre 1792. 2e édition

Antoine-Grégoire Daubanton

Hachette BNF

20,50 €

Recueil de declarations du Roi, arrests du Conseil, lettres patentes, d'arrests de la Cour des Aydes, intervenus en faveur des offices de conseillers, avocat du Roy et procureur en l'election de Paris

Louis XV

Hachette BNF

10,90 €

Commentaire et instructions pratiques à l'usage du public sur la loi du 23 aout 1871, concernant le timbre et l'enregistrement, exécutoire en Algérie à partir du 1er janvier 1872

Presseq

Hachette BNF

13,90 €

Déclaration du 17 mai 1736, du prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, Testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince de Dombes

Dombes

Hachette BNF

16,00 €