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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Table générale des matières insérées dans les seize premiers volumes du Journal du Palais, et les six premiers volumes de la collection des arrêts qui y fait suite jusqu'au 1er janvier 1809
Antoine-Charles Lebret de Saint-Martin
Hachette BNF
27,00 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
France
Hachette BNF
9,50 €
Code du droit maritime international tel qu'il existe chez les nations en temps de paix, et en temps de guerre des temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique. Tome 2
Siegfried Weiss
Hachette BNF
25,50 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, les habitans et qui sont de présent ès villes de La Rochelle, et S. Jean d'Angély et tous ceux qui les favoriseront, sont déclarez criminels de lèze Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Etablissemens concernant les loix de change des Etats confederés de la Republique de Pologne, assemblée en diete, et inserés dans les actes publics du Grode de Varsovie le 13 avril 1775
Jean Baudouin
Hachette BNF
11,00 €
Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois, outre les 34.360 livres cy-devant créées, et de 3 receveurs généraux et payeurs desdites rentes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Les systémes cadastraux aux XIXe et XXe siècles, De l'estime au cadastre en Europe, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècles / colloque des 20, colloque des 20 et 21 janvier 2005
Florence Bourillon, Pierre Clergeot, Nadine Vivier
IGPDE
35,00 €