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pour « Les Max et Lili ».
Droits constatés. Nouveaux tarifs sur les droits de détail et sur les bières, à l'usage des employés de la régie en exécution de la loi du 19 juillet 1880
Marquant
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur les rapports des agents de chemins de fer avec les compagnies, ou administrations qui ont engagé leurs services et avec l'État. Faculté de droit de Paris
Paul Houdaille
Hachette BNF
21,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €
Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France : contenant un, examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des Députés
Gatian de Clérambault
Hachette BNF
24,00 €
A MM. les Sénateurs et MM. les Députés. De la Perception du droit de mutation, par décès sur l'actif net des successions. Appliquer cette mesure sans augmentation de tarifs
ROCHARD
Hachette BNF
11,00 €
Voies d'exécution sur les biens des débiteurs dans le droit romain et dans l'ancien droit français, Appendice sur les effets de la saisie arrêt dans le droit actuel. Tome 2
Jules-Édouard Tambour
Hachette BNF
31,50 €
Des Emprunts comme voies de ressources ouvertes par la loi au gouvernement, pour lui faciliter, les moyens de se procurer partie ou totalité des 300 millions exigés par le déficit et les besoins
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi. Tome 3. Partie 1, sous les règnes de St Louis, Philippe Le Hardi, Philippe Le Bel, Louis Le Hutin et Philippe Le Long
Auguste-Arthur Beugnot
Hachette BNF
41,00 €