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pour « Les Max et Lili ».
Commentaire de la loi du 27 juillet 1880, portant révision de la loi du 21 avril 1810 sur les mines, suivi d'une étude sur les chemins de fer d'embranchement des mines, en France et en Belgique
DELECROIX-E
Hachette BNF
21,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 3e édition
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Édict du 14 mars 1636 portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois, outre les 34.360 livres cy-devant créées, création de 3 receveurs et payeurs desdites rentes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Statuts et règlemens de la communauté des maistres tireurs, écacheurs & fileurs d'or &, d'argent de la ville de Paris . Avec les lettres patentes, & les arrets de la Cour de Parlement
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, le 19 décembre 1898
APCHIE-C
Hachette BNF
23,00 €
Droits constatés. Nouveaux tarifs sur les droits de détail et sur les bières, à l'usage des employés de la régie en exécution de la loi du 19 juillet 1880
Marquant
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur les rapports des agents de chemins de fer avec les compagnies, ou administrations qui ont engagé leurs services et avec l'État. Faculté de droit de Paris
Paul Houdaille
Hachette BNF
21,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €