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3985 résultats pour « stephen baxter retour sur titan ».
Modèles de taxes sur plusieurs points controversés en matière civile, d'après les règles le plus généralement adoptées au tribunal de la Seine
Imp. de A. Guyot et Scribe
Hachette BNF
12,90 €
Traité sur la manière de liquider les droits d'enregistrement dus à l'État, par l'ouverture des successions ou Traité des mutations par décèpour les droits d'enregistrement
Couillard-Vallée
Hachette BNF
16,00 €
Recueil général analytique et raisonné des lois qui régissent l'Empire français. Tome 4, relativement aux objets sur lesquels s'étendent l'inspection et l'action de l'autorité publique
Joseph-Nicolas Guyot
Hachette BNF
28,00 €
Libre discours et veritable jugement, sur l'heredité des offices insinuée en France, dans le doux venim du droict annuel, faict par l'un des deputez aux Estats generaux
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat commis en 1603, sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille. Nouvelle édition
Casimir Bousquet, Parlement de Provence
Hachette BNF
11,00 €
L'ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les procès et les moyens d'en tarir la source, Par un avocat au Parlement
Champlair
Hachette BNF
16,00 €
Répétitions écrites sur le Code de procédure civile. Exposé des principes généraux, motifs, et solution des questions théoriques, suivies d'un formulaire
Frédéric Mourlon
Hachette BNF
31,50 €
Commentaire de la loi du 25 juillet 1891, interdisant les saisies-arrêts, ou oppositions sur les fonds destinés aux entrepreneurs de travaux publics
André Fallex
Hachette BNF
9,50 €